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Mairie de Vern-d'Anjou
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49 220 Vern-d'Anjou
Tél. 02 41 61 41 02
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Horaires d'ouverture :
- Lundi, Mardi, Jeudi : de 9h à 12h et de 14h à 18h
- Mercredi, Vendredi, Samedi : de 9h à 12h
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| Date | Ordre du jour | Document |
|---|---|---|
| 03/04/2012 |
Compte rendu réunion du Conseil Municipal du 03 avril 2012
Ordre du jour : 1 - Compte de gestion du budget communal. 2 - Compte administratif du budget communal. 3 - Budget primitif... |
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| 09/02/2012 |
Compte rendu réunion du Conseil Municipal du 09 février 2012
Ordre du jour : 1 - Dénomination de la rue du lotissement "Le Clos de Montreuil". 2- Cession de l'ancien camion-citerne des... |
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| 16/01/2012 |
Compte rendu réunion du conseil municipal du lundi 16 Janvier 2012
Ordre du jour : 1 - Evolution du service postal. 2 - Location d'une partie de parcelle communale à S.F.R. 3 - SIEML : -... |
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| 20/12/2011 |
Compte rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 20 décembre 2011
Ordre du jour : 1 - Avis sur les zones de développement éolien (ZDE) répertoriées sur la Commune par le bureau d'étude Alise... |
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| 22/11/2011 |
Compte rendu réunion du Conseil municipal du Mardi 22 novembre 2011
Ordre du jour : 1 - Présentation du rapport de la Chambre Régionale des comptes des Pays de la Loire. 2 - Désignation pour... |
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| 09/11/2011 |
Compte rendu réunion du Conseil Municipal du Mercredi 09 Novembre 2011
1 - Aménagement le Vigneau : présentation et validation du projet du lauréat choisi par la commission d'examen des prestations. 2 -... |
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| 04/10/2011 |
Compte rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 04 octobre 2011
Ordre du jour : 1 - Rétrocession de la voirie, des réseaux et espaces verts du lotissement Le Verger à la Commune. Vente pour un euro.... |
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| 12/09/2011 |
Compte rendu de la réunion du lundi 12 septembre 2001
Ordre du jour : 1 - Aménagement d'une partie de la zone d'activité de l'avenir comprenant l'emplacement du site SAITS. 2 -... |
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| 02/08/2011 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du mardi 02 août 2011
Ordre du jour : 1 - Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale. 2 - Réflexion sur le règlement... |
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| 12/07/2011 |
Compte rendu réunion du Conseil Municipal du Mardi 12 juillet 2011
Ordre du jour : 1 - Convention d'occupation du domaine public par le SISTO pour l'implantation et la gestion des colonnes d'apport... |
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| 16/06/2011 |
Compte rendu du conseil municipal du Jeudi 16 juin 2011
Ordre du jour : 1 - Création d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe. 2 - Révision de l'astreinte d'exploitation... |
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| 24/05/2011 |
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 24 mai 2011
Ordre du jour : 1 - Appel d'offre pour l'urbanisation du secteur intégrant la réhabilitation du presbytère et des annexes. Nom à... |
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| 11/05/2011 |
Compte rendu du Conseil Municipal du mercredi 11 Mai 2011
Ordre du jour : 1 - Décision sur l'ouverture de la piscine à l'enseignement de la natation scolaire. 2 - Information sur le... |
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| 27/04/2011 |
Compte rendu du Conseil Municipal du Mercredi 27 avril 2011
Ordre du jour : - Vote des taux des taxes directes locales pour 2011. - Questions et informations diverses. |
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| 19/04/2011 |
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 19 avril 2011
ordre du jour : - Compte de gestion du budget communal. - Compte administratif du budget communal. - Budget primitif... |
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| 12/04/2011 |
Compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2011
ordre du Jour : 1 - Demande d'acquisition du chemin rural de la Poitevinière. 2 - Demande de subvention pour la création d'un... |
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| 18/02/2011 |
Compte rendu du conseil municipal du vendredi 18 février 2011
Ordre du jour : - Réhabilitation du presbytère et de ses annexes dans le cadre d'un programme global d'urbanisme. |
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| 25/01/2011 |
Compte rendu conseil municipal du mardi 25 janvier 2011
ordre du jour : - Elargissement d'une partie du chemin de la Derouère à la Pontonnerie. - Prix de vente des chemins... |
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| 21/12/2010 |
Compte rendu du Conseil Municipal du 21 décembre 2010
Ordre du jour : 1 - Réflexion sur l'organisation des travaux d'entretien des espaces verts en 2011. 2 - Déclassement de... |
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| 30/11/2010 |
Compte rendu du Conseil Municipal du 30 novembre 2010
1 - Mandat d'études préalables avec la SODEMEL pour l'aménagement du quartier des Gléniaux. 2 - Charte "zéro phyto" avec l'Entente... |
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