Accueil > Comptes rendus > Compte rendu réunion du Conseil Municipal du mardi 20 décembre 2011

Ordre du jour :

1 - Avis sur les zones de développement éolien (ZDE) répertoriées sur la Commune par le bureau d'étude Alise Environnement.

2 - Société Protectrice des Animaux : prestation de service pour l'année 2012.

3 - Tarifs de locations des salles, camping, courts de tennis, droits de place, concessions cimetière et cases-urnes, fourrière animale. Tarif des repas à emporter pour le personnel communal.

4 - Réseau TV : redevances années 2010-2011.

5 - Création de la régie Bibliothèque. Fixation prix d'abonnement annuel.

6 - Prix de vente de chemins ruraux. Engagement de la vente.

7 - Règlement des factures par Titre Interbancaire du Paiement du Paiement par Internet (TIPI).

8 - Personnel communal : adhésion au contrat d'assurance groupe "risques statutaires".

9 - Décision modificative (budget communal - budget assainissement).

10 - Questions et informations diverses.